NOTE 288: Recensement des élèves de l’enseignement agricole disposant d’un projet d’accueil individualisé (PAI) et/ou d’un plan d’accompagnement personnalisé (PAP) – Opération statistique 2019-2020. Télécharger

NOTE 287: Remontées, saisies et validation des notes du CCF et du contrôle continu – session 2020. Télécharger

NOTE 284: Plan de réouverture des établissements dans l’enseignement technique agricole à l’issue de la période de confinement (16 mars 2020 au 10 mai 2020). Télécharger

NOTE 276: Instructions générales relatives à la mise en œuvre d’unité capitalisable d’adaptation régionale à l’emploi, définies comme des blocs de compétences. Télécharger

NOTE 275: Instructions générales relatives à la mise en œuvre d’unité capitalisable d’adaptation régionale à l’emploi, définies comme des blocs de compétences. Télécharger

NOTE 269: Modalités de mise en œuvre des règles d’évaluation et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public stagiaires ou recrutés par la voie contractuelle en application du décret n° 95-979 du 25 août 1995 appelés à être titularisés à la rentrée scolaire 2020, ainsi que des personnels enseignants et de documentation exerçant dans les établissements d’enseignement agricole privés du temps plein appelés à être admis au certificat d’aptitude pédagogique en catégorie 2 ou 4 à la même date. Adaptations de calendrier rendues nécessaires par les mesures générales mises en œuvre pour faire face à l’épidémie de Covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire au cours de l’année scolaire 2019-2020. Télécharger

NOTE 243: Adaptation de l’organisation de la session d’examens 2020 dans le cadre de la crise sanitaire liée au Coronavirus, COVID-19. Télécharger

NOTE 239:  Continuité pédagogique dans les établissements de l’enseignement technique agricole. Télécharger

NOTE 206: Liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’Etat pour la rentrée scolaire 2020. Télécharger

NOTE 192: Modalités d’attribution des aides pour effectuer une mobilité à l’étranger pour les étudiants et apprentis des établissements d’enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d’ingénieur, vétérinaire ou paysagiste, ou de master « métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation ». Télécharger

NOTE 184: Appel à projets « L’enseignement agricole au service des transitions agroécologiques » – TAE 2020. Télécharger

NOTE 178: Note de service relative au débat public organisé par la Commission nationale du débat public (CNDP), saisie par le ministre de l’agriculture et de l’alimentation, dans le cadre de la préparation de la future Politique Agricole Commune. Télécharger

NOTE 162:  Instruction relative au cadrage de l’épreuve terminale de l’enseignement de spécialité de biologie écologie de la classe de terminale de la voie générale à compter de la session 2021 de l’examen du baccalauréat. Télécharger

NOTE 158: Modalités d’attribution du congé de formation professionnelle (CFP). Télécharger

NOTE 118: Modification du calendrier de la campagne de mobilité des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État, pour la rentrée scolaire 2020. Télécharger

NOTE 115: Orientation et recrutement des élèves et apprentis dans les établissements d’enseignement agricole pour la rentrée 2019. Télécharger

NOTE 113: Note rectificative à la note de service DGER/MAPAT/2019-799 en date du 02 décembre 2019 relative à la formation en 2020 des équipes pédagogiques à la suite de la rénovation du baccalauréat professionnel « Technicien conseil vente univers jardinerie (TCVUJ) ». Télécharger

NOTE 99: Promotion des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : avancement à la hors classe des enseignants contractuels de catégorie II ou IV au titre de l’année 2020 Base. Télécharger

NOTE 98: Promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant en section d’éducation physique et sportive au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d’aptitude au titre de la rentrée scolaire 2020. Télécharger

NOTE 97: Promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d’aptitude au titre de la rentrée scolaire 2020. Télécharger

NOTE 90: Regroupement national des référents régionaux Enseigner à produire autrement 2 et des porteurs de projets CASDAR TAE+. Télécharger

NOTE 89: Instruction relative au cadrage des épreuves professionnelles du baccalauréat professionnel, technicien conseil vente univers jardinerie (TCVUJ) à compter de la session d’examen 2022. Télécharger

NOTE 83: Campagne de mobilité des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État, pour la rentrée scolaire 2020. Télécharger

NOTE 33: Formation « Rencontres de l’innovation pédagogique » sur la thématique « Éduquer, former, innover, avec ou sans numérique, dans une société numérisée » à destination des personnels d’enseignement, d’éducation et de direction des établissements publics et privés ainsi que des agents des DRAAF/DAF. Télécharger